vendredi 19 octobre 2007

séance 6

C. Les juristes anglo-américains

1) Les juristes anglais
- Lord Mansfield (1705-1794).
- En 1838, l’anglais Burge publia des Commentaires sur les droits coloniaux et étrangers
-
Leone Levi a publié un ouvrage de droit commercial comparé (1850-52)

2) Les juristes américains
-
l’affaire Calvin, tranchée en 1608
- Déclaration d’indépendance le 4 juillet 1776
- Constitution fédérale en 1889
- James Kent et Joseph Story
- David Field

§2 L’émergence du droit comparé (le tournant du XXè siècle)

A. L’intérêt pour la législation comparée

1) L’apparition des sociétés de législation comparée

a) en France
-En 1869 est créée la Société de législation comparée
- Comité de législation étrangère

b) en Allemagne
- Felix Meyer

c) en Angleterre
- En 1895 fut fondée à Londres la Society of Comparative Legislation

2) L’objectif des sociétés de législation comparée
a) La réforme législative
b) L’exemple de la codification allemande : le BGB
-
En 1867 est fondée la Confédération d’Allemagne du Nord puis le Reich en 1871
- BGB (Bürgeliches Gesetzbuch).

B. Les bases théoriques de la discipline comparative

1) L’essor des sciences sociales
- Auguste Comte, Emile Durkheim, Max Weber

a) L’histoire comparée des droits
Ernest Glasson, Le mariage civil et le divorce dans l’antiquité et dans les principales législations modernes de l’Europe (1880).

b) L’apparition de l’ethnologie juridique
-
Charles-Robert Darwin, 1809-1882
-Kohler
- Sir Henry Sumner Maine (1822-1888), Ancient Law (1871)
- chaire de "Historical and Comparative Jurisprudence"

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