Séance 2

TITRE I LA NATURE DU DROIT COMPARE

Chapitre 1 L’émergence du droit comparé

Section 1 L’ancienneté de l’activité comparative

§1 La pensée antique

A. Les grecs
1) Les législateurs grecs
Noms/oeuvres cités : Solon à Athènes et Lycurgue à Sparte
2) Les philosophes grecs
Noms/oeuvres cités :
- Platon (428-347) chercha à décrire la cité modèle, idéale, dans la République (375) et le Traité des Lois (366-347).
-Aristote (384-322) fit de même dans sa Politique (335-323)
- Théophraste, élève d’Aristote, compare dans les Lois, au IVe siècle av. J.-C., les règles relatives au contrat de vente de plusieurs cités.

B. Les romains
Textes cités :
-La loi des XII Tables, en 451-450 av. J. C
- La « lex dei », plus spécifiquement nommée : Collatio legum Mosaïcarum et Romanorum. Il s’agissait de mettre en parallèle les solutions du droit hébreu avec celles de Rome dans le domaine pénal et dans celui de la réparation des dommages.
- le Code Théodosien (438), rédigé à l’initiative de l’empereur byzantin Théodose II, qui reprend l’ensemble de la législation
- la compilation de Justinien (528-533), dite Corpus juris civilis, qui comprend trois parties : le Code, recueil des constitutions impériales depuis l’empereur Hadrien ; le Digeste qui exposait les avis des grands jurisconsultes romains ; les Institutes, sorte de manuel largement inspiré des Institutes du jurisconsulte Gaïus datant du IIè siècle. Le Digeste reçut valeur officielle, de sorte qu’il pouvait être cité devant les juges.

§2 L’époque médiévale

A. L’Europe continentale
1) Le droit romain comme jus commune
Noms cités :
- St Thomas d’Aquin
- les glossateurs (1100-1250), surtout représentés par l’Ecole de droit de Bologne,
- les post-glossateurs (à partir de 1250) tels les italiens Cynus de Pistoïe (1270-1333) ou son élève, Bartole (1314-1357).

2) Les coutumes
Noms/titres/textes cités :
- Philippe de Beaumanoir rédigea en 1283 les Coutumes du Beauvaisis.
- le roi Charles VII décida la rédaction officielle de l’ensemble des coutumes du royaume par l’ordonnance de Montil-lès-Tours en 1454.

B. Le cas de l'Angleterre
Noms/textes cités :
-L’anglais Fortescue, au XVè siècle (entre 1463 et 1471), écrivit le premier écrit comparant les droit anglais et français : De laudibus legum Angliae, suivi par un autre : The Governance of England.
-Christopher Saint Germain (1460-1540) entreprit l’exposé comparatif de la Common Law et du droit canonique
- En 1602, Fulbeck tenta également une comparaison de la Common Law avec le droit romain et le droit canon.
- A la même époque, l’un des premiers historiens anglais du droit, John Selden (1584-1684), tenta d’examiner l’influence du droit romain sur le droit anglais