Bibliographie

Il existe peu de manuels d'introduction au droit comparé.

Voici ceux que je vous propose de consulter, étant précisé qu'ils ne correspondent pas toujours exactement à ce que je développe en cours :
- R. David, C. Jauffret-Spinosi, Les grands systèmes de droit contemporains, 12é éd. Dalloz
- R. Legeais, Grands systèmes de droit contemporains, Approche comparative, Litec, 2004

En allemand/anglais : K. Zweigert & H. Kötz,Einführing die Rechtsvergeichung auf dem Gebiete des Privatrechts, 3è ed? JCP Mohr, Tübingen, 1996; An introduction to comparative law, 3rd ed. transl. by T. Weir 1998, Oxford, Clarendon Press.

Pour aller plus loin (si vous y tenez) :
L. J. Constantinesco, Traité de droit comparé, LGDJ, 3 volumes (1972, 1975, 1983)
R. Sacco, La comparaison juridique au service de la connaissance du droit, Economica, 1991
E. Agostini, Droit comparé, PUF, 1988

Séances 9 et 10

B. Le déclin des études comparatives

1) L’absence d’une base théorique commune aux comparatistes

2) L’absence de méthode de travail

3) Le caractère trop restreint des recherches

4) Le manque de moyens (humains et matériels)

- Rapport au ministre de l’Education Nationale de 2000 sous la direction de Antoine Lyon-Caen

- Rapport du Conseil d’Etat en 2001 sur « L’influence internationale du droit français »
- Création en 2002 au Collège de France une chaire intitulée « études juridiques comparatives et internationalisation du droit » confiée à Mireille Delmas-Marty.
- Création en 2006 de la Fondation pour le droit continental
- Basil Markesinis, « Juges et universitaires face au droit comparé », Dalloz, 2005
- Reinhard Zimmermann, « Roman Law, Contemporary Law, The Civilian Law Tradition », 2001 (Oxford UP)

§2 Aspects et enjeux actuels du droit comparé

1) Parvenir à élaborer une méthode généralisable, voire des fondements théoriques communs

a) L’évolution de la pensée juridique aux Etats-Unis

- Christopher Columbus Langdell, dean (doyen) de Harvard à partir de 1870
- O. W. Holmes (1841-1935), The Common Law (1881) et article fondateur : “The path of the law” (Harvard LR 1897)
- R. Pound (1870-1964).
- legal realism
- Law and Economics (chez nous AED, analyse économique du droit) : R. Posner, Economic analysis of Law (1972)
- Critical Legal Studies

b) Les critiques formulées parles juristes américains :

- Patrick Glenn, Comparative Legal Traditions of the World (2000).

2) S’adapter au mouvement d’internationalisation normative

- Alan Watson, Legal Transplants (1974).
- R. Sacco, « Legal Formants : a dynamic approach to comparative law », 39 Am. J. Comp. L., 1, 343 (1991)

3) Développer massivement l’enseignement et la pratique comparative

4) S’accorder sur les objectifs poursuivis

Séance 8

Section 3 Le droit comparé aujourd’hui

§1 Grandeur et décadence du droit comparé au XXè siècle

A. L’essor des études comparatives

1) Les auteurs

- René David, « Traité élémentaire de droit civil comparé » (1950), « Grands systèmes de droit contemporains » (1966),

- Harold Gutteridge, « Comparative Law » (1946)
- Frederick Lawson, A Common Lawyer Looks at the Civil Law (1953).
- Otto Kahn-Freund
- Gino Gorla
- Konrad Zweigert
- Rudolf Schlesinger, Comparative Law, cases and Materials (1950)
- Constantinesco

2) Les tendances

a) La description de droits étrangers

- l’International Encyclopedia of Comparative Law (1971)

b) Le classement des droits en familles

- Konrad Zweigert & Hein Kötz, Einführung in die Rechtsvergleichung (1969), An introduction to comparative law (1977)

- Pierre Arminjon, Baron Boris Nolde, Martin Wolff, Traité de droit comparé en 3 volumes (entre 1950 et 1952).

c) L’approfondissement de la théorie générale et des méthodes du droit comparé

- R. Schlesinger, « Formation of Contrats : a Study of the Common Core of Legal Systems » (1968).
- A Schwarz-Liebermann von Wahlendorf, Droit comparé, Théorie générale et principes
- L. J. Constantinesco, Traité de droit comparé, 3 volumes

Séance 7

2) Le besoin de nouvelles méthodes

a) Les limites de la méthode exégétique

- Raymond Saleilles (1855-1912), Les accidents du travail et la responsabilité civile, 1897; Théorie générale de l’obligation d’après le projet de Code civil allemand (1890);
- Planiol, Traité élémentaire de droit civil (1899)
- Bartin, Etudes de droit international privé (1899)

b) Le Congrès international de droit comparé de 1900

- Edouard Lambert (1866-1947), La fonction du droit civil comparé (1903)
- Lévy-Ullmann

1^er point : - Le droit comparé est une nouvelle méthode au service de la politique législative et jurisprudentielle.

2è point : - La comparaison permet de dégager un droit commun.

3è point : le droit comparé ne doit pas se limiter à la législation comparée.

4è point. Le droit comparé ne doit pas se confondre avec l’histoire comparée des droits.

5è point :- Le droit comparé est un instrument d’éducation juridique

3) L’avènement de la discipline comparative

a) en France

- Adhémar Esmein

b) A l’étranger

- Ernst Räbel

- Giorgio Del Vecchio

- l’Instituto internazionale per l’unificazione del diritto privato,

- Gutteridge
- John H. Wigmore (1863-1943)